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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOUBLE A
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DOUBLE A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLE A
DOUBLE A Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
97708452
Date de dépôt :
11/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/12/2007

Présentation de la marque DOUBLE A

Déposée le 11 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOUBLE A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOUBLE A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOUBLE A domicilié(e) 3, rue Gambard, 34200 SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 117 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL Ancien Cabinet DANZER - France.

La marque DOUBLE A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE A est expirée depuis le 11 décembre 2007.

DOUBLE A a également déposé les autres marques suivantes : Q QUALITY , A A


DOUBLE A Société à Responsabilité Limitée - 3, rue Gambard, 34200 SETE - France - SIREN 401117619


CABINET AYMARD & COUTEL Ancien Cabinet DANZER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Porte-chéquiers. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; sacs à provisions, sacs d'écoliers, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; porte-documents, serviettes (maroquinerie), serviettes d'écoliers, cartables ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie, portefeuilles, porte-cartes (porte-feuilles) ; mallettes pour produits de beauté, trousses de voyage (maroquinerie) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.